Pratiques sportives, risques et assurances :
Les activités sportives se pratiquent en club - donc dans le cadre d’Associations sportives - ou peuvent être pratiquées en dehors de toute structure, comme le roller, le jogging, ou encore le kite board, etc…
La pratique sportive expose les pratiquants à des risques particuliers, rarement couverts par les autres assurances, et les assurances obligatoires dont ils bénéficient par le biais des Associations sportives sont souvent très insuffisantes.
Dans un contexte d’accroissement des accidents liés aux activités physiques et sportives, le sportif éprouve le besoin d’être bien assuré.
Il y a bien l’assurance responsabilité obligatoire des groupements sportifs (Associations sportives, Fédérations sportives, Ligues…), mais qui a souvent ses limites :
- Pour recevoir une indemnité, le sportif blessé par un autre doit prouver la faute de ce dernier (Art. 1382 et 1383 du Code Civil),
- Dans certains cas les responsabilités peuvent être partagées, entre le sportif et son moniteur qui a manqué d’attention par exemple,
- Dans le domaine sportif, et en particulier dans les sports collectifs (basket, rugby, football…) les tribunaux considèrent que le sportif est censé connaître les risques liés à la pratique de son sport, et qu’il les accepte.
- Il faut qu’il y ait un « tiers identifié », ce qui n’est pas toujours le cas.
Les sports et les activités les plus souvent exclus des contrats de prévoyance
Une grande partie des contrats de prévoyance et d’assurance prévoient généralement des limitations de garanties, voire excluent totalement de leurs garanties les accidents liés à la pratique de certains sports ou certaines activités.
Nous avons établi une liste sommaire sachant que les exclusions varient selon les garanties, les contrats et les compagnies. ELISPORT peut vous aider gratuitement à lire et analyser vos contrats.
Les activités et sports pratiqués en compétition :
- Sport quelconque à titre d’amateur avec compétitions ou concours au niveau national ou international, y compris pendant les périodes d’entraînement,
- Compétitions comportant l’utilisation d’animaux,
- Compétitions comportant l’utilisation de véhicules ou d’embarcation à moteur.
Sports de neige et glace :
- Ski hors-piste,
- Ski acrobatique,
- Bobsleigh,
Sports nautiques :
- Plongée sous-marine,
- Rafting, Canyonning,
- Activités motonautiques,
Alpinisme :
- Escalade et/ou Varappe,
- La pratique de l’alpinisme sans guide breveté ou moniteur diplômé,
- Spéléologie,
Sports de combat :
- Tous les sports de combat,
Sports mécaniques :
- Compétitions automobiles,
- Compétitions motocyclistes,
- Compétitions motonautiques,
Aviation - Parachutisme :
- Pilote d’un appareil non muni d’un certificat de navigabilité en cours de validation
- Pilote sans brevet et sans licence valides correspondant au type d’appareil concerné,
- Vols de compétition, d’apprentissage ou d’essai,
- Raids, matches ou d’acrobaties aériennes,
- Vols en prototype.
- Deltaplane, Parachutisme, Parapente,
- Parachutisme ascensionnel,
- ULM, Aile à voile, Aérostat,
- Tout sport aérien nécessitant l’utilisation d’engin à moteur.
Pour faire face aux exclusions de ces activités dans les contrats d’assurances classiques, ELISORT a développé auprès de compagnies d’assurances spécialisées des contrats spécialement conçus et adaptés aux sportifs.
Les assurances complémentaires facultatives et individuelles réservées aux sportifs :
ELISPORT est un service d’information et de promotion de l’Assurance et l’Indemnisationen cas d’accident, c'est-à-dire de blessure, de fracture, d’hospitalisation et d’une façon plus générale, de tout accident causé dans le cadre de la pratique d’un sport.
Ce service exclusif a été développé par des sportifs pour des sportifs, à l’intérieur de la société ELISCAP-PREVOYANCE, société spécialisée en couverture des risques liés aux personnes.
L’objectif d’ELISPORT est de promouvoir la protection des personnes face aux risques liés à la pratique du sport, dans tous les milieux du sport, tant au niveau des structures comme auprès des sportifs occasionnels, par l’information :
- Sur ce qui existe, (Convention Collective du Sport),
- Sur l'évaluation de leur risque en cas d’accident,
- Sur les Assurances facultatives et individuelles,
- Sur les devoirs du Club d’information et d’incitation dans la souscription d’assurances individuelles en cas d’accident, et sur les sanctions qu’il encourt s’il ne le fait pas.
ELISPORT souhaite aider les Dirigeants d’Associations sportives à mieux connaître le contenu de leurs obligations liées à la protection sociale de leur personnel administratif, (voir la CCNS), et à les mettre en œuvre, et les aider à communiquer avec les sportifs de leurs clubs et à les informer sur les possibilités qui leurs sont offertes de se protéger contre le risque accidentel, qui pourrait compromettre leur carrière sportive ou les mettre en difficulté financière et compromettre leur carrière s’ils sont amateurs et exercent par ailleurs un métier (kiné, dentiste ou autre).
Moyens et réponses développés par ELISPORT :
ELISCAP–PREVOYANCE a mis au point pour sa structure ELISPORT des contrats sur mesure avec plusieurs grands noms de l’assurance, en vue de pouvoir répondre à tous les besoins liés à l’exercice du sport, et en particulier :
- Satisfaire aux obligations prévues par la Convention Collective CCNS, pour les salariés administratifs, les sportifs et leurs entraîneurs,
- Informer sur les garanties existantes dans chaque Fédération
- Proposer des contrats collectifs complémentaires pour les sportifs et leurs entraîneurs, au niveau d’une Association sportive, d’une Ligue Départementale, Régionale, Nationale,
- Proposer des contrats individuels pour les sportifs qui le souhaitent.
- Tous les jours, des équipes d’ELISPORT et d’ELISCAP- PREVOYANCE rencontrent des responsables dans le milieu du sport et dans les milieux de l’Assurance, afin de trouver des solutions toujours meilleures pour mettre les sportifs à l’abri, et leur permettre de donner le meilleur d’eux même sans jamais craindre les conséquences d’une blessure et pour rassurer les dirigeants et responsables de clubs sur leurs obligations sociales.
Si vous êtes responsable d’une Association sportive
ou si vous pratiquez individuellement une activité sportive,
alors ne prenez pas de risque inutile, informez-vous auprès d’ELISPORT, contactez-nous :
Besoin d'informations, de conseils ou de documents ?
Appelez-nous au : 03.62.72.22.94 (ou par fax : au 03.20.08.23.65)
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